LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 65
Décisions mentionnant Article 419 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
X. Finances et fiscalité
Lafargue Frédéric. X. Finances et fiscalité. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 26, 2006. La gouvernance territoriale. pp. 381-419.
La plage « saisie » par les règles de la domanialité publique : protection ou surprotection ?
Pardini Jean-Jacques. La plage « saisie » par les règles de la domanialité publique : protection ou surprotection ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2014. pp. 419-434.
Processus identitaires et pratiques médicales. L'interculturel à l'hôpital
pl
60793b3e9ba5988459c3c7fe
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Le Breton David. Processus identitaires et pratiques médicales. L'interculturel à l'hôpital. In: Bulletin de psychologie, tome 48 n°419, 1995. Contacts de cultures. pp. 271-277.