LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 11
Décisions mentionnant Article 724 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les résidences secondaires, Max André Brier
George Pierre. Les résidences secondaires, Max André Brier. In: Annales de Géographie, t. 80, n°442, 1971. p. 724.
Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.)
Lammens Henri. Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.). In: Mélanges de la Faculté orientale, tome 5 fasc. 2, 1912. pp. 589-724.
Chronique de l’administration. Au jour le jour
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200521
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Chauvin Francis, Rihal Hervé. Chronique de l’administration. Au jour le jour. In: Revue française d'administration publique, N°92, 1999. L'administration de la monnaie. pp. 709-724.