LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 09
Décisions mentionnant Article 587 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L’enseignement supérieur en 1878
Lavisse Ernest. L’enseignement supérieur en 1878. In: Société pour l'étude des questions d'enseignement supérieur, études de 1878. pp. 587-652.
X. Santé publique
Hulné Anne. X. Santé publique. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 2011. L'enjeu de la dépense locale. pp. 587-594.
Les litiges économiques aujourd’hui en Russie et les mécanismes de leur règlement
Chambre civile 1-5
671b35be2edfb0b58c05f13e
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Fedorovitch Yakovlev Veniamin. Les litiges économiques aujourd’hui en Russie et les mécanismes de leur règlement. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 61 N°3,2009. pp. 587-598.