LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 06
Décisions mentionnant Article 384 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Montagne - Littoral (1re partie)
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral (1re partie). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. pp. 375-384.
L'acceptabilité sociale du risque sanitaire en droit européen de l'environnement
Charbonneau Simon. L'acceptabilité sociale du risque sanitaire en droit européen de l'environnement. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 1998. pp. 384-392.
Annie Rey-Goldzeiguer, Le Royaume Arabe. La politique algérienne de III, I861-1870
Chambre 6/Section 4
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proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Grimal Henri. Annie Rey-Goldzeiguer, Le Royaume Arabe. La politique algérienne de III, I861-1870. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 28 N°2, Avril-juin 1981. pp. 380-384.