LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 35
Décisions mentionnant Article 220 P — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Testaments saint-quentinois du XIVe siècle
Testaments saint-quentinois du XIVe siècle. Aubervilliers : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes (IRHT), 2003. 220 p. (Documents, études et répertoires de l'Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 70)
Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p
Mazeran Hélène. Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p. In: Revue française d'administration publique, N°42, 1987. pp. 212-215.
cr
61372562cd5801467741d418
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Carreau, Dominique, Juillard, Patrick et Flory, Thiébaut. Droit international économique, Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1980, 650 p.