LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 22
Décisions mentionnant Article 15 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi pris pour l'application des dispositions de la loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995 qui instituent une session parlementaire ordinaire unique
projet de loi portant ratification des ordonnances n° 98-580 du 8 juillet 1998, n° 98-582 du 8 juillet 1998, n° 98-728 du 20 août 1998, n° 98-729 du 20 août 1998, n° 98-730 du 20 août 1998, n° 98-732 du 20 août 1998, n° 98-774 du 2 septembre 1998 prises en application
Chronique. 15 août 1879
Bouley H. Chronique. 15 août 1879. In: Recueil de Médecine Vétérinaire, 56e volume, 1879. pp. 737-761.
15 mai - 31 mai 1877
- Lettre 1 - 15 maiMa Chère Lucie,Le duc Pasquier a pris la précaution inusitée de lire l’éloge qu’il a consacré à Ernest Picard. Il était sûr ainsi de garder la mesure qu’il entendait apporter à l’éloge. Au fond, il estimait médiocrement notre défunt collègue ; il me l’a représenté comme un brouillon, constamment guidé par un esprit d’opposition taquine et de mauvaise humeur, et qui lui était personnellement hostile. Le président n’a pas dissimulé qu’il désirait gagner une partie du Centre gauche...
Paul Foriers (15 novembre 1914 -18 mai 1980)
Perelman Chaïm. Paul Foriers (15 novembre 1914 -18 mai 1980) . In: Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques, tome 66, 1980. pp. 523-527.